Quintésens est spécialisé en gestion de patrimoine globale. Notre équipe d’experts accompagne particuliers comme professionnels dans leurs projets de défiscalisation, ainsi que dans la réalisation de placements épargne ou d’opérations immobilières. À travers différentes études de cas, Quintésens partage son savoir-faire et vous présente des solutions concrètes, à l’image de celles proposées à M. et Mme Dubois. Ce couple souhaitait réduire ses impôts, préparer sa retraite et mieux protéger Mme Dubois en cas de décès de son conjoint. Quelles solutions lui ont été apportées par Quintésens ? Tout ce qu’il faut savoir.

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M. et Mme Dubois : état des lieux

Monsieur et Madame Dubois forment un couple d’actifs marié sous le régime de la séparation des biens depuis 2015. Ils sont tous les deux âgés de 53 ans.

La situation de famille des Dubois

Mme Dubois a trois enfants, issus d’une précédente union, et M. Dubois en a deux, d’une précédente union également. Ces enfants sont grands, et ne sont par conséquent plus à la charge du couple.

Les Dubois sont tous les deux des actifs. Monsieur occupe un poste de cadre et touche environ 110 000 € par an. De son côté, Mme Dubois a un statut d’indépendante. Ses revenus annuels s’élèvent à 50 000 € par an (imposables dans la catégorie des BNC, Bénéfices non commerciaux). La crise sanitaire et économique engendrée par l’épidémie de coronavirus et les confinements, n’ont pas été sans conséquences pour elle. L’exercice de son métier s’est vu complexifié.  

Le patrimoine de la famille

M. et Mme Dubois possèdent des biens immobiliers. On retiendra :

  • Un patrimoine commun

Ils sont propriétaires de leur résidence principale. Pour cette résidence, rien n’a été fait en matière de transmission ou de protection des deux conjoints : il n’y a ainsi ni démembrement ni donation à noter.

  • Un patrimoine individuel pour M. Dubois

M. Dubois possède à titre personnel une location avec option d’achat (LOA). Il a également investi par le biais du dispositif de défiscalisation Scellier à Toulouse. Le bien concerné vaut 150 000 € et génère un revenu mensuel de 580 €. La gestion locative est déléguée à un tiers.

L’endettement de la famille

L’achat de la résidence principale a été financé par un crédit. Mensualités d’assurance incluses, ils remboursent 2 510 € par mois. À cela s’ajoute une mensualité de 320 € pour le remboursement d’un prêt à taux zéro contracté pour réaliser des travaux.

Du côté de M. Dubois, la LOA s’élève à 850 € par mois. Pour ce qui est son investissement via le dispositif Scellier, il est encore redevable de 135 000 € par rapport à la somme initiale empruntée.

La fiscalité du foyer Dubois

Le foyer est composé de deux parts fiscales et la tranche marginale d’imposition se chiffre à 41 %.

Le couple bénéficie d’un crédit d’impôt pour l’emploi d’une femme de ménage.

M. Dubois bénéficie quant à lui d’un crédit d’impôt de 3 000 € grâce au dispositif de défiscalisation Scellier.

À lire aussi : Déduction, réduction ou crédit : ces termes sur les impôts qu’on ne différencie pas toujours

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L’épargne du foyer Dubois

Le couple Dubois dispose d’une épargne d’environ 68 000 €. Il s’agit d’une épargne disponible, répartie entre différents livrets et les dispositifs d’épargne logement.

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Pourquoi la famille Dubois fait-elle appel à Quintésens ?

Quintésens est expert en défiscalisation, en épargne mais aussi en investissement. M. et Mme Dubois avaient besoin d’un accompagnement sur trois aspects.

  • Protéger le conjoint survivant

Avant toute chose, il faut savoir que le couple Dubois n’a pas pris de disposition particulière en matière de transmission et de protection du conjoint. Aucun démembrement et aucune donation n’ont été effectués. Seule une donation au dernier vivant a été enregistrée chez le notaire. L’idée est donc de prendre des dispositions afin de protéger Mme Dubois en cas de disparition de son époux.

  • Diminuer le montant de l’imposition

Avec une tranche d’imposition de 41 %, le couple est assez fortement imposé. Il s’agirait de réduire les sommes à payer chaque année.

  • Préparer la retraite

Âgés de 53 ans, M. et Mme Dubois s’approchent doucement mais sûrement de l’âge de la retraite. Dans une dizaine d’année, ils cesseront vraisemblablement leurs activités professionnelles et seront probablement confrontés à une baisse de revenus, comme de nombreux retraités. Il est donc important de commencer à se préparer en amont et de trouver des solutions pour se constituer une retraite complémentaire.

La solution apportée par Quintésens

La solution proposée par les experts Quintésens s’appuie sur trois pistes.

Préparer sa retraite avec un PER

Pour préparer leur retraite, M. et Mme Dubois gagneraient à posséder un PER (Plan épargne retraite) individuel. Cette solution est intéressante à plus d’un titre.

  • Bénéficier d’une rente ou d’un capital à la retraite

En mettant régulièrement de l’argent de côté, chacun bénéficiera à terme d’une retraite complémentaire qui contribuera à l’amélioration de son niveau de vie.

Attention, durant la période courant de la souscription au passage à la retraite, les fonds versés demeurent indisponibles. Seules des situations exceptionnelles comme un accident de la vie ou l’achat de la résidence principale peuvent ouvrir le droit à jouir à nouveau des sommes épargnées.

  • Diminuer ses impôts

Souscrire un PER, c’est aussi s’offrir la possibilité de réduire ses impôts de manière significative, en particulier pour les contribuables fortement imposés. En effet, les versements effectués sur un PER sont déductibles du revenu imposable. Pour Mme Dubois, la réduction d’impôt se chiffrerait par exemple à 4 100 € pour un versement de 10 000 € sur son PER (10 000 x 41 %).

Souscrire une assurance vie pour chaque conjoint

L’assurance vie fait partie des solutions de placement plébiscitées par les Français souhaitant diminuer leurs impôts. Cela est compréhensible au vu des atouts qu’elle arbore sur le plan fiscal.


Pour les époux Dubois, nos experts recommandent de souscrire un contrat chacun, le plus tôt possible, en vue de bénéficier sans délai des avantages fiscaux associés. Les contrats devront être alimentés avec des versements mensuels programmés :

  • sur des profils équilibrés (comportant peu de risques) ;
  • sur des profils dynamiques, afin de diversifier les avoirs et de faire fructifier l’épargne.

À noter qu’afin de protéger Mme Dubois en cas de décès de son conjoint, il est important de rédiger une clause bénéficiaire mais aussi de privilégier les versements plus importants sur le contrat d’assurance de M. Dubois.

À lire aussi : Le contrat d’assurance vie

Investir dans l’immobilier neuf via le dispositif Pinel

Cette solution permettrait au couple de profiter d’une réduction d’impôt substantielle, comme avec le PER. Pour l’achat d’un bien en zone dynamique coûtant 250 000 €, la réduction fiscale se chiffrerait à environ 5 000 € par an.

L’objectif est de bénéficier de 2 % de réduction d’impôt sur le montant du bien pendant 9 ans et de le revendre à l’issue de la période. Le fruit de la vente permettra de rembourser le capital restant dû à la banque et de récupérer le capital disponible pour avoir un complément de revenu à la retraite.

Le dispositif Pinel présente également un intérêt en matière de prévoyance pour Mme Dubois. En cas de décès de son conjoint, elle peut être protégée par le biais de l’assurance décès invalidité rattachée au crédit souscrit. Si la quotité de son époux est égale à 100 % (et la sienne à 50 %), l’assurance prendra en charge la totalité des sommes restant à rembourser.

Bon à savoir
En cumulant avec les 4 000 € économisés grâce au PER et les 850 € du crédit d’impôt obtenu pour l’emploi d’une femme de ménage, le couple ne dépasse pas le plafond de 10 000 € fixé pour les niches fiscales.

À lire aussi :  Loi Pinel

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Les solutions proposées par les experts Quintésens permettront au couple Dubois d’appréhender l’avenir de manière plus sereine et de réduire leur imposition, qui pèse sur leur budget mensuel.  

Pour aller plus loin

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